La Justice révolutionnaire

Une justice d'exception

Au cœur de la justice révolutionnaire

Réformer la justice

Dans un premier temps, la Révolution réforme profondément la Justice, dans la continuité des Lumières et de l’œuvre de Cesare Beccaria, auteur du célèbre Des délits et des peines (1764). La torture est abolie en France avant même la Révolution, en 1788, par Louis XVI. Mais la justice d’Ancien Régime n’est ni égalitaire ni transparente. Les nobles bénéficient de peines plus indulgentes et la prison d’Etat de la Bastille symbolise l’arbitraire royal aux yeux de la population qui la prend pour cible le 14 juillet 1789.

Les procès s’ouvrent au public et aux journalistes. Les juges sont désormais élus et les accusés gagnent le droit d’être gratuitement défendus. La peine de mort est même discutée à l’Assemblée. Si elle n’est pas abolie, le mode d’exécution est transformé : la guillotine est mise au point pour éliminer les souffrances auparavant occasionnées par la pendaison ou par la hache. Surtout, le droit est réformé par écrit afin de protéger les citoyens des injustices, de la sphère familiale à la société tout entière.

Insigne du tribunal révolutionnaire monté sur un ruban tricolore - Dépôt du Musée Carnavalet - Histoire de Paris
© Benjamin Gavaudo - Centre des monuments nationaux

Le culte de la Loi

Votée le 26 août 1789, la Déclaration des droits de l’homme assure à tous les individus le droit à « la liberté, la propriété, la sûreté et la résistance à l'oppression ». La loi devient la pierre angulaire de la nouvelle société : pour être un bon citoyen, il faut désormais prêter serment « à la nation, à la loi et au roi ». Les protestants et les juifs sont pleinement intégrés à la citoyenneté.

Mais d’autres sont laissés de côté : dans les colonies, c’est le cas des gens de couleur et surtout des esclaves ; en métropole, les femmes, les enfants, les étrangers et les domestiques restent longtemps discriminés.

Insigne d'accusateur public recto
Benjamin Gavaudo - Centre des monuments-nationaux

Le code pénal

Pilier du droit contemporain, le Code Pénal (1791) est une des principales œuvres laissées par la Révolution.

Les crimes sont précisément définis et des peines proportionnelles leur sont associées. Les citoyens doivent être égaux devant la loi, désormais écrite et opposable à tous.

Mais devant la montée des conflits, la justice ordinaire est rapidement dépassée.

Dès 1789, une juridiction spéciale est créée pour juger les crimes politiques qui menacent la survie même de la Révolution : la Haute Cour Nationale. Mais bientôt, elle ne suffit plus à réguler les conflits.

Plaquette en forme de tables des droits de l'Homme
Benjamin Gavaudo - Centre des monuments-nationaux

Le tribunal révolutionnaire

Menacée aux frontières par la guerre extérieure et par la guerre civile à l’intérieur, notamment à l’Ouest, la jeune République craint pour sa survie.
Institué le 10 mars 1793, le "Tribunal criminel extraordinaire" doit juger les crimes politiques les plus importants. Ainsi débute la période dite de la "Terreur".

"Soyons terribles pour éviter au peuple de l’être" : cette formule célèbre de Danton renvoie à l’idée selon laquelle les députés qui créent le Tribunal révolutionnaire veulent briser le cycle de la vengeance et contenir les risques de débordements: c’est à l’État, dans le cadre de la loi, et non aux individus de rendre la justice.

Le tribunal n’offre aucune possibilité d’appel. Ce n’est pas non plus un retour à la justice d’Ancien Régime

Les accusés se voient lire leur acte d’accusation lors d’une audience publique. Ils ont aussi droit à des avocats. Des témoins peuvent être appelés. Les jurés délibèrent et rendent leurs conclusions à haute voix.
Mais face à la dégradation rapide de la situation du pays, les possibilités réelles de défendre sa cause sont plus minces, la répression s’accroît et la justice révolutionnaire devient plus exécutive. Le 17 septembre 1793 est adoptée la "loi des suspects" et le gouvernement est déclaré révolutionnaire, c’est-à-dire exceptionnel, jusqu’à la paix. Ces notions délibérément floues suppriment une partie des libertés démocratiques et ne peuvent contenir tous les excès.

Entre juin et juillet 1794, la répression est féroce : c’est la "période de la Grande Terreur" qui entraîne la chute de Robespierre le 9 thermidor an II.